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Modification des codes de remboursement pour des endoprothèses aortiques
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 4, dans la rubrique « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique « Société COOK France » :
1° Dans la nomenclature des codes 3146750, 3161175, 3180385, 3100156, 3177615, 3179844, 3129881, 3184934, 3187855 et 3187737 relatifs aux systèmes des endoprothèses aortiques abdominales de la gamme ZENITH, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 15 septembre 2019 ;
2° Dans la nomenclature du code 3161175, les références avec système d'introduction H&L-B one-shot : ZIP 14-30, ZIP 16-30, ZIP 18-30, ZIP 20-30, ZIP 22-30, ZIP 24-30 sont supprimées. Ainsi, la nomenclature est modifiée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3161175 | Endoprothèse aortique, Cook France, Zenith ou Zenith Flex, dispositif occlusion. Avec système d'introduction Z-Trak : ZIP-14-ZT, ZIP-16-ZT, ZIP-18-ZT, ZIP-20-ZT, ZIP-22-ZT, ZIP-24-ZT. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. |
Le code 3113354 est radié.
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