Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences énergétiques pour certaines habitations légères de loisirs
Résumé. Les règles sur l'énergie et les régulateurs pour les petites maisons de vacances sont ajustées, notamment les dates d'application et les coefficients de transmission thermique des parois.
A modifié les dispositions suivantes :