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Arrêté du 14 août 2020

modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des zones de circulation du virus SARS-CoV-2

Résumé. Un arrêté du 14 août 2020 met à jour la liste des pays considérés comme zones de circulation du virus SARS-CoV-2 en en excluant certains.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu la loi n° 2020-856 du 9 juillet 2020 (Adaptation des mesures de quarantaine) organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire, notamment son article 1er, ensemble la décision n° 2020-803 du 9 juillet 2020 (Validation d'une loi sur la sortie de l'état d'urgence sanitaire) du Conseil constitutionnel ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification de la liste des zones de circulation du virus SARS-CoV-2

Résumé. La liste des pays considérés comme zones de circulation du virus SARS-CoV-2 est mise à jour, en excluant certains pays.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 16 août 2020

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 14 août 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 août 2020.

Olivier Véran

En vigueur depuis le dimanche 16 août 2020

Arrêté du 14 août 2020
Article 1
Article 2