E. - Poussettes, fauteuils roulants à pousser et châssis roulants

destinés au transport passif des personnes handicapées

1. Généralités

Le présent cahier des charges s'applique aux véhicules destinés au transport passif des handicapés : poussettes, fauteuils roulants à pousser, châssis roulants porte-coquille. Ces véhicules présentent un minimum d'encombrement et sont pliants ou aisément démontables par une personne de l'entourage.
Ils sont des dispositifs médicaux au sens de l'article L. 665-3 du code de la santé publique et sont soumis aux dispositions du chapitre II du livre V bis du code de la santé publique.
Ces véhicules sont constitués par :
- un châssis ;
- des roues d'un diamètre compris entre 100 et 500 mm.
Les poussettes peuvent recevoir les variantes optionnelles prévues à la nomenclature, compatibles au modèle et adaptées au handicap de l'utilisateur. Seuls, les châssis roulants porte-coquille sont livrés sans siège ni dossier. Quels que soient le ou les matériaux utilisés, la stabilité et la résistance mécanique des véhicules sont testées conformément aux dispositions du point 3. Toutes les pièces constitutives de ces véhicules ainsi que les variantes optionnelles ne doivent ni blesser l'utilisateur, ni détériorer ses vêtements, ni endommager l'environnement.