Arrêté du 13 septembre 2012

Article 3

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 17 septembre 2012

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté antidopage

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles d'un arrêté sur la lutte contre le dopage.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le lundi 17 septembre 2012

Source : Légifrance