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Arrêté du 13 septembre 2011

modifiant l'arrêté du 1er décembre 2010 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2011

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour du calendrier des courses de chevaux pour les paris en ligne

Résumé. Un arrêté de 2011 met à jour le calendrier des courses de chevaux pour les paris en ligne et désigne un responsable pour faire respecter les règles.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu la loi du 2 juin 1891 modifiée ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux ;

Vu la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 (Loi du 12 mai 2010 sur les jeux d'argent et de hasard en ligne) relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ;

Vu le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 modifié relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel ;

Vu le décret n° 2010-498 (Règles des paris hippiques en ligne) modifié du 17 mai 2010 relatif à la définition des courses hippiques supports de paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2010 (Calendrier des courses de chevaux pour l'année 2011) modifié portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2011 ;

Sur la proposition de la Fédération nationale des courses françaises,

Arrête :

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Modification du calendrier des courses de chevaux pour les paris en ligne

Résumé. Le calendrier des courses de chevaux pour les paris en ligne en 2011 est mis à jour.

Le calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2011 approuvé par l'arrêté du 1er décembre 2010 susvisé (Calendrier des courses de chevaux pour l'année 2011) est modifié par le calendrier ci-annexé (1).

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Exécution d'un arrêté sur les courses de chevaux

Résumé. Un responsable du ministère de l'agriculture est chargé de faire respecter les règles des courses de chevaux.

Le sous-directeur du développement rural et du cheval du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 septembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires :
Le sous-directeur
du développement rural et du cheval,
P. Falcone

(1) Ce calendrier est consultable auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) : http://www.arjel.fr/-Courses-hippiques-.html.

Arrêté du 13 septembre 2011
Article 1
Article 2