JORF n°219 du 21 septembre 2007

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 10 novembre 2005 susvisé est modifié comme suit :
Le cinquième alinéa est ainsi rédigé :
« Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléante ; ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 10 novembre 2005 susvisé est modifié comme suit :

Le cinquième alinéa est ainsi rédigé :

« Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléante ; ».