Arrêté du 13 octobre 2017

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Inserts seuls », dans la rubrique « Société FH ORTHOPEDICS » est ajouté le code suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3190610	Hanche, Insert en polyéthylène hautement réticulé, FH ORTHOPEDICS, TRIANON 32mm INDICATIONS PRISES EN CHARGE Coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ; Fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ; Fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ; Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION L'insert PE TRIANON doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 32 mm. REFERENCES PRISES EN CHARGE INSERT ESOP (ATLAS) TRIANON STANDARD : 256197 ; 256198 ; 256199 ; 256200 ; 256201 ; 256202 ; 256203 ; 256204 ; 256206 ; 256207 ; 256208 ; 256209 ; 256210 INSERT PE TRIANON A BORD PLAT : 257938 ; 257939 INSERT PE TRIANON STANDARD : 257928 ; 257929 Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.

CODE

NOMENCLATURE

3190610

Hanche, Insert en polyéthylène hautement réticulé, FH ORTHOPEDICS, TRIANON 32mm
INDICATIONS PRISES EN CHARGE

Coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
Fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
Fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).

MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'insert PE TRIANON doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 32 mm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
INSERT ESOP (ATLAS) TRIANON STANDARD : 256197 ; 256198 ; 256199 ; 256200 ; 256201 ; 256202 ; 256203 ; 256204 ; 256206 ; 256207 ; 256208 ; 256209 ; 256210
INSERT PE TRIANON A BORD PLAT : 257938 ; 257939
INSERT PE TRIANON STANDARD : 257928 ; 257929
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.

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Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Article 3

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Arrêté du 13 octobre 2017

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Article 2

Article 3

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