Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 3, paragraphe 2, rubrique « Société Biobank », la nomenclature du code 3383384 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3383384 | Tête fémorale, incomplète ou hémitête, Biobank, Supercrit. Tête fémorale incomplète ou hémitête traitée par procédé Supercrit de la société Biobank REFERENCES PRISES EN CHARGE : 90002, 90003, 90005 et 90009. Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2020. |