En vigueur depuis le 1 novembre 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exécution d'un arrêté par le directeur de l'Ecole polytechnique
Résumé. Le directeur de l'Ecole polytechnique doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.
Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.