Arrêté du 13 octobre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :

Angers, Antony, Brest, Cayenne, Chambéry, Fort-de-France, Le Havre, La Rochelle, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Perpignan, Saint-Etienne, Toulon et Tours.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :

Angers, Antony, Brest, Cayenne, Chambéry, Fort-de-France, Le Havre, La Rochelle, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Perpignan, Saint-Etienne, Toulon et Tours.

Historique des versions

Source : Légifrance