JORF n°253 du 30 octobre 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 octobre 1994, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:
Au titre de l'aquaculture (eau douce), en qualité de membre suppléant: M.
Nicol (Pascal), en remplacement de M. Le Moal (Roger);
Au titre des industries chimiques et pétrolières, en qualité de membre titulaire: M. Genin (Hervé), en remplacement de M. Baudouin (Gérard);
Au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M.
Rodenburg (Herman), en remplacement de M. Thiriot (Marc).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 octobre 1994, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:

Au titre de l'aquaculture (eau douce), en qualité de membre suppléant: M.

Nicol (Pascal), en remplacement de M. Le Moal (Roger);

Au titre des industries chimiques et pétrolières, en qualité de membre titulaire: M. Genin (Hervé), en remplacement de M. Baudouin (Gérard);

Au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M.

Rodenburg (Herman), en remplacement de M. Thiriot (Marc).