JORF n°253 du 30 octobre 1994

Arrêté du 13 octobre 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 octobre 1994, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:
Au titre de l'aquaculture (eau douce), en qualité de membre suppléant: M.
Nicol (Pascal), en remplacement de M. Le Moal (Roger);
Au titre des industries chimiques et pétrolières, en qualité de membre titulaire: M. Genin (Hervé), en remplacement de M. Baudouin (Gérard);
Au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M.
Rodenburg (Herman), en remplacement de M. Thiriot (Marc).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DE L'AQUACULTURE (EAU DOUCE),EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. NICOL PASCAL,EN REMPLACEMENT DE M. LE MOAL ROGER;

AU TITRE DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET PETROLIERES,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. GENIN HERVE,EN REMPLACEMENT DE M. BAUDOUIN GERARD;

AU TITRE DES INSUSTRIES SIDERURGIQUES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. RODENBURG HERMAN,EN REMPLACEMENT DE M. THIRIOT MARC.