JORF n°256 du 3 novembre 1992

Art. 1er. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (nomenclature des actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes) sont modifiées comme suit:
I. - Au titre IV (Actes portant sur le cou), chapitre II, article 1er,
ajouter l'inscription: &lt;<injection de="" produit="" opaque="" pour="" laryngographie.....="" 10.="">&gt; II. - Au titre VII (Actes portant sur le thorax), chapitre Ier, remplacer l'inscription: &lt;<pose d'un="" repère="" par="" stéréotaxie="" incluant="" l'hameçon...20="">&gt; par l'inscription suivante: &lt;<pose d'un="" repère="" pour="" microcalcification(s),="" détectée(s)="" par="" mammographie,="" incluant="" l'hameçon...20="">&gt;.
III. - Au titre VIII (Actes portant sur l'abdomen), chapitre III, ajouter l'inscription &lt;<transit du="" grêle="" par="" intubation...30="">&gt;, après l'inscription &lt;<biopsie du="" grêle="" par="" sonde="" à="" aspiro-section...="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (nomenclature des actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes) sont modifiées comme suit:

I. - Au titre IV (Actes portant sur le cou), chapitre II, article 1er,

ajouter l'inscription: <<Injection de produit opaque pour laryngographie..... 10.>> II. - Au titre VII (Actes portant sur le thorax), chapitre Ier, remplacer l'inscription: <<Pose d'un repère par stéréotaxie incluant l'hameçon...20>> par l'inscription suivante: <<Pose d'un repère pour microcalcification(s),

détectée(s) par mammographie, incluant l'hameçon...20>>.

III. - Au titre VIII (Actes portant sur l'abdomen), chapitre III, ajouter l'inscription <<Transit du grêle par intubation...30>>, après l'inscription <<Biopsie du grêle par sonde à aspiro-section...>>