Art. 2. - Les dispositions de la troisième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes), titre Ier (Actes de radiodiagnostic) sont modifiées comme suit:
I. - Au chapitre Ier (Dispositions générales), article 1er, ajouter après:
<<une base="" fixe="" caractéristique="" de="" l'examen="">>, les termes:
<<s'il n'est="" pas="" fait="" expressément="" mention="" du="" nombre="" d'incidences="" dans="" une="" inscription,="" la="" cotation="" de="" base="" est="" globale,="" quel="" que="" soit="" le="" d'incidences.="">> Il convient en conséquence de supprimer les termes: <<quel que="" soit="" le="" nombre="" d'incidences="">> dans chaque libellé les comportant.
II. - Au chapitre II (Actes de radiodiagnostic portant sur le squelette):
A l'article 1er:
Remplacer les termes <<deux incidences="">> par les termes <<une ou="" deux="" incidences="">> dans le libellé <<main, poignet,="" avant-bras,="" coude,="" bras...="">>;
......................................................
10>>
par l'inscription suivante: <<ceinture scapulaire,="" clavicule="" isolée,="" omoplate="" et="" d'un="" même="" côté,="" une="" ou="" deux="" incidences="" 10.="">> A l'article 2:
Remplacer les termes <<deux incidences="">> par les termes <<une ou="" deux="" incidences="">> dans le libellé des inscriptions <<pied, cheville,="" jambe,="" cuisse,="" par="" segment="">>, <<genou>>, <<hanche>>.
Après les inscriptions relatives au bassin, ajouter:
......................................................
10>> <<cette cotation="" n'est="" pas="" cumulable="" avec="" celle="" de="" l'examen="" du="" rachis="" lombo-sacré.="">> Dans le libellé de l'inscription relative à l'exploration simultanée du bassin et de la hanche, substituer les termes: <<les incidences="" supplémentaires="" concernant="" la="" deuxième="" exploration="">> aux termes <<les incidences="" concernant="" la="" deuxième="" exploration="">>.
Après l'inscription <<examen isolé="" du="" sacrum="" et="" ou="" coccyx="">>, ajouter <<cette cotation="" n'est="" pas="" cumulable="" avec="" l'examen="" du="" rachis="" lombo-sacré="">>.</hanche></genou></pied,></main,></s'il>
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