Créé le 8 février 1992
Les traitements assurent, à l'aide d'ensembles électroniques de gestion, le suivi quotidien, hebdomadaire et mensuel des horaires variables dans les services déconcentrés du Trésor qui décident de l'adopter.
Créé le 8 février 1992
En vigueur depuis le samedi 8 février 1992