JORF n°0064 du 15 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
L'arrêté du 13 mars 2026 supprime les règles qui définissaient les diplômes requis pour devenir ingénieur dans l'armement.
L'article liste les domaines scientifiques pour lesquels on peut devenir ingénieur de l'armement.
L'article liste les domaines scientifiques pour lesquels on peut devenir ingénieur de l'armement.
L'arrêté du 13 mars 2026 précise les domaines de compétence pour devenir ingénieur de l'armement, comme les mathématiques ou la biologie.
Un arrêté liste les diplômes d'ingénieurs reconnus pour devenir officier dans l'armement.
Un arrêté de mars 2026 précise les diplômes et domaines scientifiques nécessaires pour devenir officier ou ingénieur de l'armement, tout en supprimant des articles d'anciens arrêtés.