Abrogé par Arrêté du 21 août 2023 - art. 4
Créé le 17 avril 2023 · Abrogé le 3 septembre 2023
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Publication d'un arrêté sur les stages maritimes
Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.