Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée des stages pour les greffiers stagiaires
Résumé. La durée des stages de formation des greffiers stagiaires est désormais fixée dans une annexe, et non plus définie par un nombre de semaines précis.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 août 2017Art. 7 : Stages des futurs greffiers
→ Version 2 : Modification des modalités de formation
→ Version 2 : Modification des modalités de formation
- Arrêté du 9 août 2017Art. 7