Arrêté du 13 mars 2012

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-1.01, Art. 227-1.02, Art. 227-1.03, Art. 227-1.04, Art. 227-1.05

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-1.06, Art. 227-1.07, Art. 227-3.11

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-6.11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-6.01, Art. 227-6.02, Art. 227-6.03, Art. 227-6.04, Art. 227-6.05, Art. 227-6.06, Art. 227-6.07, Art. 227-6.08, Art. 227-6.09, Art. 227-6.10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-2.01, Art. 227-2.02, Art. 227-2.03, Art. 227-2.04, Art. 227-2.05, Art. 227-2.06, Art. 227-2.07, Art. 227-2.08, Art. 227-2.09

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-3.01, Art. 227-3.02, Art. 227-3.03, Art. 227-3.04, Art. 227-3.05, Art. 227-3.06, Art. 227-3.07, Art. 227-3.08, Art. 227-3.09, Art. 227-3.10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-4.01, Art. 227-4.02, Art. 227-4.03, Art. 227-4.04, Art. 227-4.05, Art. 227-5.01, Art. 227-5.02, Art. 227-5.03, Art. 227-5.04, Art. 227-5.05, Art. 227-5.06, Art. 227-5.07, Art. 227-5.08

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 227-10 : Embarquement de passagers , Art. 227-10.01, Art. 227-10.02, Art. 227-10.03, Art. 227-10.04, Art. 227-10.05, Art. 227-10.06, Sct. Chapitre 227-11 : Formation et compétence de l'équipage , Art. 227-11.01

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-7.01, Art. 227-7.02, Art. 227-7.03, Art. 227-7.04, Art. 227-7.05, Art. 227-7.06, Art. 227-7.07, Art. 227-8.01, Art. 227-8.02, Art. 227-8.03, Art. 227-8.04, Art. 227-8.05, Art. 227-8.06, Art. 227-9.01

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les petits navires de pêche

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les petits navires de pêche, notamment en ajoutant des exigences pour l'embarquement de passagers et en supprimant certaines visites obligatoires.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 227-10 : Embarquement de passagersArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-10.01 : Règles d'embarquement de passagers sur les petits navires de pêcheArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-10.02 : Règles pour le transport de passagers sur les petits navires de pêche
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 227-10 : Embarquement de passagers , Art. 227-10.01, Art. 227-10.02, Art. 227-10.03, Art. 227-10.04, Art. 227-10.05, Art. 227-10.06, Sct. Chapitre 227-11 : Formation et compétence de l'équipage , Art. 227-11.01

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.01 : Règles de sécurité pour les petits navires de pêche
→ Version 2 : Modification des exigences pour l'utilisation des brassières de sauvetage
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.02 : Règles sur les radeaux de sauvetage pour les petits navires
→ Version 3 : Modification des exigences d'équipement des radeaux de sauvetage
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.03 : Règles de sécurité pour les petits bateaux de pêche
→ Version 2 : Simplification des règles d'équipement en engins flottants
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 227-7.01, Art. 227-7.02, Art. 227-7.03, Art. 227-7.04, Art. 227-7.05, Art. 227-7.06, Art. 227-7.07, Art. 227-8.01, Art. 227-8.02, Art. 227-8.03, Art. 227-8.04, Art. 227-8.05, Art. 227-8.06, Art. 227-9.01

Historique des versions

Source : Légifrance