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Modification des règles pour les petits navires de pêche
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension du champ d'application aux navires existantsArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.02 : Définitions des termes pour les petits navires de pêche
→ Version 2 : Modification des définitions techniques pour les navires de pêcheArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.03 : Restrictions de navigation pour les petits navires de pêche
→ Version 3 : Restriction accrue des zones de navigation autorisées
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.01, Art. 227-1.02, Art. 227-1.03, Art. 227-1.04, Art. 227-1.05
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.06, Art. 227-1.07, Art. 227-3.11
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-6.11
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur les restrictions d'équipements dans la timonerieArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-6.02 : Obligations du livre de bord pour la sécurité des navires
→ Version 2 : Remplacement des règles du compas magnétique par l'obligation de tenir un livre de bordArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-6.03 : Compas magnétique obligatoire sur les petits navires de pêche
→ Version 2 : Remplacement du réflecteur radar par un compas magnétique
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-6.01, Art. 227-6.02, Art. 227-6.03, Art. 227-6.04, Art. 227-6.05, Art. 227-6.06, Art. 227-6.07, Art. 227-6.08, Art. 227-6.09, Art. 227-6.10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des critères de calcul du déplacement du navireArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.02 : Définition du poids d'un navire de pêche en charge
→ Version 2 : Simplification des règles de franc-bord pour les navires de pêcheArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.03 : Marque d'enfoncement pour les petits navires de pêche
→ Version 2 : Modification des règles de flottabilité et de charge pour les navires non pontés
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.01, Art. 227-2.02, Art. 227-2.03, Art. 227-2.04, Art. 227-2.05, Art. 227-2.06, Art. 227-2.07, Art. 227-2.08, Art. 227-2.09
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des normes techniques pour les navires de pêcheArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-3.02 : Contrôle et commande des moteurs sur les petits navires de pêche
→ Version 2 : Précision des dispositifs de contrôle du nombre de toursArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-3.03 : Règles de sécurité pour les systèmes de lancement sur les petits navires
→ Version 2 : Précision des normes techniques pour les installations propulsives
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-3.01, Art. 227-3.02, Art. 227-3.03, Art. 227-3.04, Art. 227-3.05, Art. 227-3.06, Art. 227-3.07, Art. 227-3.08, Art. 227-3.09, Art. 227-3.10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des emplacements des extincteurs et mise à jour des exigencesArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-4.03 : Équipements de lutte contre l'incendie sur les petits navires de pêche
→ Version 2 : Précision des normes techniques pour les équipements incendie
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-4.01, Art. 227-4.02, Art. 227-4.03, Art. 227-4.04, Art. 227-4.05, Art. 227-5.01, Art. 227-5.02, Art. 227-5.03, Art. 227-5.04, Art. 227-5.05, Art. 227-5.06, Art. 227-5.07, Art. 227-5.08
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 227-10 : Embarquement de passagers , Art. 227-10.01, Art. 227-10.02, Art. 227-10.03, Art. 227-10.04, Art. 227-10.05, Art. 227-10.06, Sct. Chapitre 227-11 : Formation et compétence de l'équipage , Art. 227-11.01
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des exigences pour l'utilisation des brassières de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.02 : Règles sur les radeaux de sauvetage pour les petits navires
→ Version 3 : Modification des exigences d'équipement des radeaux de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.03 : Règles de sécurité pour les petits bateaux de pêche
→ Version 2 : Simplification des règles d'équipement en engins flottants
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.01, Art. 227-7.02, Art. 227-7.03, Art. 227-7.04, Art. 227-7.05, Art. 227-7.06, Art. 227-7.07, Art. 227-8.01, Art. 227-8.02, Art. 227-8.03, Art. 227-8.04, Art. 227-8.05, Art. 227-8.06, Art. 227-9.01