JORF n°0080 du 3 avril 2012

Article 7

Article 7

Dans l'arrêté du 23 janvier 2012 susvisé, à l'article 2, pour l'espèce « Maïs », les mots : « Alerion » et « Prius » sont supprimés.


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Version 1

Dans l'arrêté du 23 janvier 2012 susvisé, à l'article 2, pour l'espèce « Maïs », les mots : « Alerion » et « Prius » sont supprimés.