En vigueur depuis le 27 mars 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour les départs en course
Résumé. Un arrêté fixe le nombre et le type de véhicules autorisés à participer aux courses et aux essais sur un circuit homologué.
Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.