Arrêté du 13 mars 2008

Article 2

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Article 2

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 mars 2008

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Règles pour les départs en course

Résumé. Un arrêté fixe le nombre et le type de véhicules autorisés à participer aux courses et aux essais sur un circuit homologué.

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 27 mars 2008

Source : Légifrance