JORF n°76 du 29 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 mars 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :
Pour représenter les industries diverses :
Titulaire : M. Goetz (Roland), en remplacement de M. Landeau (Alain) ;
Suppléant : M. Landeau (Alain), en remplacement de M. Millet (Christian).
Pour représenter Electricité de France :
Suppléant : M. Rondot (Xavier), en remplacement de M. Lhermitte (Eric).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 mars 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Pour représenter les industries diverses :

Titulaire : M. Goetz (Roland), en remplacement de M. Landeau (Alain) ;

Suppléant : M. Landeau (Alain), en remplacement de M. Millet (Christian).

Pour représenter Electricité de France :

Suppléant : M. Rondot (Xavier), en remplacement de M. Lhermitte (Eric).