JORF n°76 du 29 mars 1996

Arrêté du 13 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 mars 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :
Pour représenter les industries diverses :
Titulaire : M. Goetz (Roland), en remplacement de M. Landeau (Alain) ;
Suppléant : M. Landeau (Alain), en remplacement de M. Millet (Christian).
Pour représenter Electricité de France :
Suppléant : M. Rondot (Xavier), en remplacement de M. Lhermitte (Eric).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE:

POUR REPRESENTER LES INDUSTRIES DIVERSES: MM. GOETZ ROLAND (TITULAIRE) ET LANDEAU ALAIN (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. LANDEAU ALAIN ET MILLET CHRISTIAN;

POUR REPRESENTER ELECTRICITE DE FRANCE: M. RONDOT XAVIER (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. LHERMITTE ERIC.