Abrogé29 mai 1997
Créé le 2 avril 1992 · Abrogé le 29 mai 1997
M. Schwob (Jean), ingénieur en chef des télécommunications, est nommé secrétaire général de la commission de terminologie des télécommunications.
Arrêté du 13 mars 1992
M. Schwob (Jean), ingénieur en chef des télécommunications, est nommé secrétaire général de la commission de terminologie des télécommunications.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 2 avril 1992 · Abrogé le 29 mai 1997
M. Schwob (Jean), ingénieur en chef des télécommunications, est nommé secrétaire général de la commission de terminologie des télécommunications.
Abrogé depuis le jeudi 29 mai 1997
En vigueur du jeudi 2 avril 1992 au mercredi 28 mai 1997
Source : Légifrance