Abrogé15 novembre 2012
Abrogé par Arrêté du 8 novembre 2012 - art. 3
Créé le 2 avril 1992
Le RPL peut être utilisé pour les vols IFR exploités régulièrement les mêmes jours de plusieurs semaines consécutives, et se reproduisant dix fois au moins, ou chaque jour pendant au moins dix jours consécutifs. Les éléments de chaque plan de vol doivent être très stables.