Abrogé par Arrêté du 8 novembre 2012 - art. 3
Créé le 2 avril 1992 · Abrogé le 15 novembre 2012
Un plan de vol déposé (FPL) doit être rédigé conformément aux instructions et au modèle figurant en annexe I.
Arrêté du 13 mars 1992
Un plan de vol déposé (FPL) doit être rédigé conformément aux instructions et au modèle figurant en annexe I.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 8 novembre 2012 - art. 3
Créé le 2 avril 1992 · Abrogé le 15 novembre 2012
Un plan de vol déposé (FPL) doit être rédigé conformément aux instructions et au modèle figurant en annexe I.
cite
Abrogé depuis le jeudi 15 novembre 2012
Abrogé parArrêté du 8 novembre 2012art. 3
En vigueur du jeudi 2 avril 1992 au mercredi 14 novembre 2012
Source : Légifrance
Art. 3
Arrêté du 8 novembre 2012
Arrêté 1992-03-13 annexe I