Arrêté du 13 mai 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), à la section II, au chapitre 3, au paragraphe « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société PROTEOR Handicap Technologie S.A. (PROTEOR) », le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
2793482 Genou mono-axial, PROTEOR, HYBRID-1P360.

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Radiation d'un modèle de genou prothétique du remboursement

Résumé. Un modèle de genou prothétique mono-axial de la société PROTEOR n'est plus remboursé par l'assurance maladie.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), à la section II, au chapitre 3, au paragraphe « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société PROTEOR Handicap Technologie S.A. (PROTEOR) », le code suivant est radié :

CODE LIBELLÉ
2793482 Genou mono-axial, PROTEOR, HYBRID-1P360.

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