Arrêté du 13 mai 2026

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Société SMITH & NEPHEW S.A.S. (SMITH&NEPHEW) », dans le code 3110918, les références suivantes sont radiées :
« Cupules à double mobilité en acier inoxydable avec revêtement titane-plasma, avec plots et pates de fixation : 75017168 ; 75017169 ; 75017170 ; 75017171 ; 75017172 ; 75017173 ; 75017174 ; 75017175 ; 75017176 ; 75017177 ; 75017178 ; 75017179 ; 75017180 ».

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Radiation de certains implants médicaux du remboursement

Résumé. Certains implants médicaux de la société Smith & Nephew ne seront plus remboursés par l'assurance maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Société SMITH & NEPHEW S.A.S. (SMITH&NEPHEW) », dans le code 3110918, les références suivantes sont radiées :
« Cupules à double mobilité en acier inoxydable avec revêtement titane-plasma, avec plots et pates de fixation : 75017168 ; 75017169 ; 75017170 ; 75017171 ; 75017172 ; 75017173 ; 75017174 ; 75017175 ; 75017176 ; 75017177 ; 75017178 ; 75017179 ; 75017180 ».

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