Créé le 30 mai 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Inscription des hôpitaux des armées à la liste prévue par le code de la santé publique
Résumé. Huit hôpitaux militaires sont ajoutés à une liste importante du code de la santé.
Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique les huit hôpitaux des armées dont les désignations figurent dans les huit annexes au présent arrêté.