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Arrêté du 13 mai 2024

portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de Benoît Coquille comme conseiller pour la vie associative

Résumé. Benoît Coquille est nommé conseiller pour la vie associative dans le cabinet d'une ministre.

La ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 (Nomination du Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 (Nomination de ministres par décret) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 mai 2024

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Nomination de Benoît Coquille

Résumé. Benoît Coquille est nommé conseiller pour la vie associative dans le cabinet d'une ministre.

M. Benoît COQUILLE est nommé conseiller chargé de la vie associative, au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à compter du lundi 13 mai 2024.

En vigueur depuis le 19 mai 2024

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 13 mai 2024 annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 mai 2024.

Prisca Thevenot

En vigueur depuis le dimanche 19 mai 2024

Arrêté du 13 mai 2024
Article 1
Article 2