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Arrêté du 13 mai 2016

modifiant l'arrêté du 12 novembre 2015 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Rhône-Alpes - Auvergne

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Modification des règles de transfusion sanguine

Résumé. Un arrêté du 13 mai 2016 met à jour les règles sur la transfusion sanguine en modifiant et supprimant des articles d'un arrêté précédent.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 1224-1 (Organisation de la transfusion sanguine) et R. 1224-4 (Modification des schémas d'organisation transfusionnelle) ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2015 (Organisation de la transfusion sanguine en Rhône-Alpes et Auvergne) relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Rhône-Alpes - Auvergne ;

Sur propositions de l'Etablissement français du sang en date du 10 mars 2016 et du 2 mai 2016,

Arrête :

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Modification d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 13 mai 2016 modifie les dispositions de l'arrêté du 12 novembre 2015.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art.
- ARRÊTÉ du 12 novembre 2015
Art. null
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Abrogation d'un article de l'arrêté du 12 novembre

Résumé. L'arrêté du 13 mai 2016 abroge l'article null de l'arrêté du 12 novembre 2015.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art.
- ARRÊTÉ du 12 novembre 2015
Art. null

En vigueur depuis le 20 mai 2016

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Exécution d'un arrêté de santé

Résumé. Un arrêté du 13 mai 2016 confie à trois responsables la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur général de la santé, la directrice générale de l'offre de soins et le président de l'Etablissement français du sang sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 mai 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le vendredi 20 mai 2016

Arrêté du 13 mai 2016
Article 1
Article 2
Article 3