Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un article de l'arrêté du 12 novembre
Résumé. L'arrêté du 13 mai 2016 abroge l'article null de l'arrêté du 12 novembre 2015.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art.
- ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art. null