Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles techniques pour les tracteurs agricoles
Résumé. Les règles techniques pour les tracteurs T1, T2 et T3 sont mises à jour pour inclure des normes spécifiques sur la masse, l'immatriculation, le freinage et d'autres aspects de sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 novembre 2005Art. annexe I → Version 2
- Arrêté du 22 novembre 2005Art. annexe I