Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des permis de pêche spéciaux pour le thon rouge en Méditerranée
Résumé. Les permis de pêche pour le thon rouge en Méditerranée sont désormais plus précis et limitent les activités des navires selon leur taille.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 mars 2008Art. 2 : Règles pour la pêche du thon rouge en Méditerranée
→ Version 2
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- Arrêté du 28 mars 2008Art. 2