Créé le 19 juin 2004
L'arrêté du 3 mai 2000 modifié fixant les modalités de recrutement à l'ENSAIT est abrogé.
Arrêté du 13 mai 2004
Article 12
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 19 juin 2004
Créé le 19 juin 2004
L'arrêté du 3 mai 2000 modifié fixant les modalités de recrutement à l'ENSAIT est abrogé.
En vigueur depuis le samedi 19 juin 2004