Article 1
Sont nommés au cabinet du ministre :
Directeur du cabinet :
Jacques Devillers.
Chef de cabinet :
François Raffray.
1 version
Le ministre des sports,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 6 mai 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 7 mai 2002 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Sont nommés au cabinet du ministre :
Directeur du cabinet :
Jacques Devillers.
Chef de cabinet :
François Raffray.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 13 mai 2002.
Jean-François Lamour