Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'annexe V de l'arrêté du 21 décembre
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juin 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2022
Art. Annexe V
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Périodes de Formation en Milieu Professionnel pour le Baccalauréat Professionnel Transports par Câbles et Remontées Mécaniques
Arrêté du 21 décembre 2022 · art. Annexe V (VD)
Organisation des périodes de formation en milieu professionnel pour le baccalauréat professionnel en Transports par câbles et remontées mécaniques
Arrêté du 21 décembre 2022