Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une mention sur les zones à faibles émissions pour le panneau B27a
Résumé. L'article modifie le panneau B27a pour inclure une mention sur l'entrée dans une zone à faibles émissions mobilité.
A modifié les dispositions suivantes :