JORF n°0154 du 5 juillet 2022

Article 11

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la signalisation de position dans le cadre de la signalisation de danger

Résumé Des signaux supplémentaires sont ajoutés à gauche de la route pour améliorer la sécurité des usagers.

Le quatrième alinéa de l'article 34-1 de la deuxième partie « Signalisation de danger » est remplacé par les dispositions suivantes :
« La signalisation de position comporte, en outre, un ou plusieurs signaux supplémentaires R24 en synchronisme ou en alternance avec le premier, placés sur la gauche de la route au-delà de la voie ferrée sur l'envers du signal G2 opposé et, lorsque les conditions locales l'exigent, en deçà de la voie ferrée sur un support indépendant. »


Historique des versions

Version 1

Le quatrième alinéa de l'article 34-1 de la deuxième partie « Signalisation de danger » est remplacé par les dispositions suivantes :

« La signalisation de position comporte, en outre, un ou plusieurs signaux supplémentaires R24 en synchronisme ou en alternance avec le premier, placés sur la gauche de la route au-delà de la voie ferrée sur l'envers du signal G2 opposé et, lorsque les conditions locales l'exigent, en deçà de la voie ferrée sur un support indépendant. »