Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 susvisé les neuf hôpitaux d'instruction des armées dont la désignation figure aux tableaux ci-annexés.

Ces hôpitaux concourant au service public hospitalier dispensent à toute personne requérant leurs services, avec ou sans hébergement, des soins de courte durée ou concernant des affections graves pendant leur phase aiguë en médecine, chirurgie, obstétrique, odontologie ou psychiatrie, et des soins de suite ou de réadaptation dans le cadre d'un traitement ou d'une surveillance médicale à des malades requérant des soins continus, dans un but de réinsertion.

Pour l'accomplissement des missions prévues à l'article 2, ces hôpitaux disposent des installations, des équipements matériels lourds et des structures alternatives à l'hospitalisation énumérés aux tableaux susmentionnés et mettent en oeuvre les activités de soins citées aux mêmes tableaux.

Les décisions du ministre de la défense relatives à la modification de capacité de ces installations ou de ces structures d'alternatives à l'hospitalisation, à la modification du nombre de ces équipements matériels lourds ainsi qu'au remplacement de ces appareils sont portées sans délai à la connaissance du ministre chargé de la santé et de l'agence régionale de l'hospitalisation concernée.

Pour l'application de l'article L. 6147-8 susvisé, lors de l'établissement du schéma d'organisation sanitaire prévu à l'article L. 6121-3 susvisé, le ministre chargé de la santé reçoit, à sa demande, du ministre de la défense les données relatives à l'activité des installations, structures d'alternative à l'hospitalisation, équipements matériels lourds et activités de soins des hôpitaux d'instruction des armées figurant à la présente liste. L'analyse de l'offre de soins existante prévue à l'article L. 6121-1 susvisé tient compte de la localisation de ces hôpitaux et de ces données d'activité.

Le directeur central du service de santé des armées, le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et les directrices et directeurs des agences régionales de l'hospitalisation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
TABLEAU I
Région Aquitaine

Nom : hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.
Adresse : 351, route de Toulouse, BP 28, 33998 Bordeaux.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Accueil et traitement des urgences (UPATOU).
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Réadaptation fonctionnelle.

ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE

Traitement des blessés radiocontaminés.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU II
Région Bretagne

Nom : hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
Adresse : rue du Colonel-Fonferrier, BP 41, 29240 Brest Naval.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Accueil et traitement des urgences (UPATOU).
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Réadaptation fonctionnelle.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU III
Région Ile-de-France

Nom : hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce.
Adresse : 74, boulevard de Port-Royal, 75230 Paris Cedex 5.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Neurochirurgie.
Réanimation.
Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées.
Traitement des affections cancéreuses par rayonnements ionisants de haute énergie.
Traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extra-rénale (9 postes).
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU IV
Région Ile-de-France

Nom : hôpital d'instruction des armées Percy.
Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, 92142 Clamart Cedex.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Greffes de moelle osseuse.
Traitement des grands brûlés.
Neurochirurgie.
Accueil et traitement des urgences (SAU).
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Réadaptation fonctionnelle.

ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE

Traitement des blessés radiocontaminés.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU V
Région Ile-de-France

Nom : hôpital d'instruction des armées Begin.
Adresse : 69, avenue de Paris, 94163 Saint-Mandé.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Accueil et traitement des urgences.
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Obstétrique.
Réadaptation fonctionnelle.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU VI
Région Lorraine

Nom : hôpital d'instruction des armées Legouest.
Adresse : 27, avenue de Plantières, BP 10, 57998 Metz Armées.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Accueil et traitement des urgences (UPATOU).
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Réadaptation fonctionnelle.

ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE

Accueil des contaminés chimiques.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU VII
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nom : hôpital d'instruction des armées Laveran.
Adresse : 34, boulevard A.-Laveran, BP 50, 13998 Marseille Armées.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Accueil et traitement des urgences (SAU).
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Réadaptation fonctionnelle.

ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE

Accueil des contaminés chimiques.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU VIII
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nom : hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.
Adresse : boulevard Sainte-Anne, BP 60, 83800 Toulon Naval.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Traitement des grands brûlés.
Neurochirurgie.
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Accueil et traitement des urgences (SAU).
Utilisation thérapeutique des radioéléments en sources non scellées.
Traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale (7 postes).
Réadaptation fonctionnelle.

ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE

Traitement des blessés radiocontaminés.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.

TABLEAU IX
Région Rhône-Alpes

Nom : hôpital d'instruction des armées Desgenettes.
Adresse : 108, boulevard Pinel, BP 25, 69998 Lyon Armées.

INSTALLATIONS
(y compris structures d'alternative à l'hospitalisation)

ÉQUIPEMENTS MATÉRIELS LOURDS

ACTIVITÉS DE SOINS

Accueil et traitement des urgences (UPATOU).
Réanimation (et/ou soins intensifs).
Réadaptation fonctionnelle.

ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE

Traitement des blessés radiocontaminés.
Les capacités en installations et en activités de soins et le nombre des équipements matériels lourds ont un caractère indicatif.