Abrogé1 janvier 2009
Créé le 23 décembre 1994
La pente des sols de l'installation permet l'écoulement des effluents liquides qui sont évacués vers des ouvrages de stockage par des canalisations étanches.
Cet article ne s'applique pas aux sols en terre battue ou en pierre compactée.
Cet article ne s'applique pas aux sols en terre battue ou en pierre compactée.