Abrogé27 décembre 2020
Abrogé par Arrêté du 23 décembre 2020 - art. 10
Créé le 17 juillet 1990
Ces commissions se réunissent au moins deux fois par an sur convocation des présidents qui fixent l'ordre du jour de chaque réunion. Le secrétariat des commissions est assuré conjointement par le bureau des activités artistiques et culturelles de la direction des lycées et collèges et par la mission d'action en milieu scolaire de la délégation au développement et aux formations.