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Arrêté du 13 juillet 2026

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;

Vu l'arrêté du 5 février 2025 modifié portant création de la mention « activités de judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 13 juillet 2026 modifie une annexe d'un autre arrêté de février 2025.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 février 2025Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 5 février 2025
Art. Annexe IV

Créé le 1 août 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. FOURNIER

En vigueur depuis le samedi 1 août 2026

Arrêté du 13 juillet 2026
Article 1
Article 2