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Arrêté du 13 juillet 2023

modifiant l'arrêté du 1er août 2016 déterminant la liste des tests, recueils et traitements de signaux biologiques qui ne constituent pas un examen de biologie médicale, les catégories de personnes pouvant les réaliser et les conditions de réalisation de certains de ces tests, recueils et traitements de signaux biologiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les tests de biologie médicale

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour certains tests de biologie médicale et sera publié pour que tout le monde soit informé.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6211-3 (Tests non considérés comme des examens de biologie médicale) et L. 6213-12 (Validation des décisions en biologie médicale) ;

Vu l'arrêté du 1er août 2016 (Arrêté du 1er août 2016 sur les tests biologiques non considérés comme des examens de biologie médicale) modifié déterminant la liste des tests, recueils et traitements de signaux biologiques qui ne constituent pas un examen de biologie médicale, les catégories de personnes pouvant les réaliser et les conditions de réalisation de certains de ces tests, recueils et traitements de signaux biologiques ;

Vu l'avis de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 20 janvier 2023 ;

Vu l'avis de la Commission nationale de biologie médicale en date du 16 mars 2023,

Arrête :

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Modification des dispositions de l'arrêté du 1er août 2016

Résumé. Cet article modifie les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2016Art.
- Arrêté du 1er août 2016
Art. null

En vigueur depuis le 1 décembre 2023

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Publication au Journal officiel de la République française

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juillet 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

C. Rabaud

En vigueur depuis le vendredi 1 décembre 2023

Arrêté du 13 juillet 2023
Article 1
Article 2