A abrogé les dispositions suivantes :
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- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 11
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Arrêté du 13 juillet 2017
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et D. 212-35 ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Créé le 28 juillet 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 13 juillet 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune