JORF n°0177 du 3 août 2010

Arrêté du 13 juillet 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 6. Autres médicaments », la spécialité suivante est ajoutée :

|DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ
(code identifiant de spécialité)| TITULAIRE | EXPLOITANT |CODE UCD| LIBELLÉ UCD | |-----------------------------------------------------------------|------------------|--------------|--------|----------------------------| | TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 5 mg, gélule 6 252 930 2 |HOSPIRA UK Limited|HOSPIRA France|9351646 | TEMOZOLOMIDE HPI 5 MG GELU | | TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 20 mg, gélule 6 844 039 0 |HOSPIRA UK Limited|HOSPIRA France|9351617 |TEMOZOLOMIDE HPI 20 MG GELU | | TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 100 mg, gélule 6 711 974 1 |HOSPIRA UK Limited|HOSPIRA France|9351586 |TEMOZOLOMIDE HPI 100 MG GELU| | TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 140 mg, gélule 6 353 816 5 |HOSPIRA UK Limited|HOSPIRA France|9351592 |TEMOZOLOMIDE HPI 140 MG GELU| | TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 180 mg, gélule 6 464 385 6 |HOSPIRA UK Limited|HOSPIRA France|9351600 |TEMOZOLOMIDE HPI 180 MG GELU| | TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 250 mg, gélule 6 069 101 7 |HOSPIRA UK Limited|HOSPIRA France|9351623 |TEMOZOLOMIDE HPI 250 MG GELU|

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 juillet 2010.

Pour la ministre et par délégation :

La chargée de mission

auprès de la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma