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Arrêté du 13 juillet 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 6. Autres médicaments », la spécialité suivante est ajoutée :
DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ
(code identifiant de spécialité)		 TITULAIRE EXPLOITANT CODE UCD LIBELLÉ UCD
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 5 mg, gélule 6 252 930 2 HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351646 TEMOZOLOMIDE HPI 5 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 20 mg, gélule 6 844 039 0 HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351617 TEMOZOLOMIDE HPI 20 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 100 mg, gélule 6 711 974 1 HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351586 TEMOZOLOMIDE HPI 100 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 140 mg, gélule 6 353 816 5 HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351592 TEMOZOLOMIDE HPI 140 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 180 mg, gélule 6 464 385 6 HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351600 TEMOZOLOMIDE HPI 180 MG GELU
TEMOZOLOMIDE HOSPIRA 250 mg, gélule 6 069 101 7 HOSPIRA UK Limited HOSPIRA France 9351623 TEMOZOLOMIDE HPI 250 MG GELU

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 13 juillet 2010.

Pour la ministre et par délégation :

La chargée de mission

auprès de la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

Arrêté du 13 juillet 2010
Article 1
Article 2