Créé le 18 octobre 2000
La deuxième partie du programme est supprimée et remplacée par la deuxième partie du programme publié en annexe du présent arrêté. Elle sera applicable à compter de l'année universitaire 2001-2002.
Arrêté du 13 juillet 2000
Article 2
Effets de cet article
cite
Arrêté 2000-07-13 annexe
Historique des versions
En vigueur depuis le mercredi 18 octobre 2000
La deuxième partie du programme est supprimée et remplacée par la deuxième partie du programme publié en annexe du présent arrêté. Elle sera applicable à compter de l'année universitaire 2001-2002.