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Arrêté du 13 janvier 2026

modifiant l'arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de gestion des déchets de véhicules

Résumé. Un arrêté du 13 janvier 2026 met à jour les règles pour gérer et recycler les déchets de véhicules comme les voitures et les scooters, en nommant un responsable pour son application.

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 541-10, L. 541-10-1 (15°), ainsi que la section 9 du chapitre III du titre IV du livre V de sa partie réglementaire ;

Vu l'arrêté du 20 novembre 2023 (Règles de gestion des déchets et recyclage des véhicules) modifié portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 janvier 2026

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Modification des règles de gestion des déchets de véhicules

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour la gestion des déchets de véhicules comme les voitures et les scooters.

Le cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, annexé à l'arrêté du 20 novembre 2023 susvisé (Règles de gestion des déchets et recyclage des véhicules), est modifié conformément aux dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 janvier 2026

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Modification des règles de recyclage des véhicules

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour le recyclage des véhicules et nomme un responsable pour son application.

Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 13 janvier 2026 met à jour une annexe d'un précédent arrêté de novembre 2023.

Fait le 13 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la prévention des risques,

C. Bourillet

En vigueur depuis le lundi 19 janvier 2026

Arrêté du 13 janvier 2026
Article 1
Article 2
Annexe