JORF n°0012 du 15 janvier 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un code pour une endoprothèse

Résumé Un type d'implant de la marque WL GORE n'est plus remboursé.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, à la sous-section 2 : « Implants endovasculaires dits “stents”, couverts ou non couverts », dans la rubrique « Société WL GORE & Associés (WL GORE) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------| |3168295|Endoprothèse nue auto-expansible, surf interne recouv, WL GORE, GORE TIGRIS|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, à la sous-section 2 : « Implants endovasculaires dits “stents”, couverts ou non couverts », dans la rubrique « Société WL GORE & Associés (WL GORE) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3168295

Endoprothèse nue auto-expansible, surf interne recouv, WL GORE, GORE TIGRIS